Infos légales
Décharge de responsabilité
Dernière mise à jour : Février 2026
4KS (ci-après « l’Organisateur ») organise le rallye 4KS (ci-après « l’Événement »).
Les différentes parties directement ou indirectement impliquées dans l’organisation de l’Événement (ci-après « les Organisateurs au sens large ») sont, à titre d’exemple et sans limitation :
- la VZW 4KS, ses administrateurs, associés, consultants, représentants, hôtesses ou bénévoles ;
- toute entreprise, tout sponsor ou toute organisation liée à l’Événement.
L’Événement comprend notamment un parcours touristique au cours duquel les participants partent et arrivent selon leurs propres capacités. Ils peuvent, si nécessaire, s’écarter à tout moment de l’itinéraire proposé, par exemple en raison de travaux, d’embouteillages, des conditions météorologiques, de déviations ou d’autres perturbations, ou simplement s’ils le souhaitent.
Ce parcours ne constitue en aucun cas une course ni une compétition de vitesse.
Par leur participation à l’Événement, les soussignés acceptent de manière irrévocable les conditions suivantes. Ils reconnaissent, se portent fort, s’engagent et déclarent, en leur nom propre et au nom de chacun des membres de leur famille et de leurs héritiers, de manière inconditionnelle et définitive :
- participer exclusivement à leurs propres risques ;
- renoncer à toute réclamation et à tout droit à indemnisation à l’égard des Organisateurs au sens large pour d’éventuels dommages matériels ou immatériels ou des blessures corporelles, y compris le décès, que ceux-ci résultent ou non de leur propre faute, erreur, imprudence ou négligence ;
- garantir les Organisateurs au sens large contre toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de dommage aux biens, véhicules compris, pendant l’Événement ;
- suivre à tout moment les instructions des organisateurs pendant l’Événement, ceux-ci pouvant exclure un participant de la suite de l’Événement sans motivation et sans remboursement du droit d’inscription ;
- respecter la loi, l’ensemble de la législation et de la réglementation routières, et adopter une conduite appropriée ;
- respecter toutes les consignes de sécurité, au volant comme sur les lieux de l’Événement ;
- rester à tout moment seuls responsables des personnes dont ils ont la charge ou qu’ils accompagnent, ou s’en porter fort.
Les soussignés garantissent à tout moment et à première demande les Organisateurs au sens large contre tout dommage, en principal ou accessoire, dont ils seraient responsables ou pour lequel ils seraient condamnés.
Les soussignés déclarent avoir compris le contenu du présent document.
Le présent document est soumis au droit belge.
